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Comment se Fonction le Travail de l'administration d'un Lotissement en Turquie?

28.3.2016

Comme Antalya Homes est principalement fait la vente de biens immobiliers à des étrangers, nous sommes confrontés souvent les mêmes questions de nos clients à propos de la gestion d'un lotissement. Chaque pays possède plus ou moins mêmes règles sur la gestion des biens immobiliers dans un complexe résidentiel avec plusieurs appartements. Cet article est écrit pour informer nos clients et d'autres acheteurs immobiliers étrangers en Turquie à propos de l'Association Des Propriétaires.

Gestion du lotissement ou Association des Propriétaires signifie "Site Yönetimi" en turc. Association des propriétaires est organisée par Le Droit de Copropriété de la Propriété n °: 634. Lorsque quelqu'un achète une propriété dans un complexe (lotissement) / composé, vous acceptez d'obéir aux règles du plan de gestion avec la signature à la Direction Générale du Registre Foncier et du Cadastre. Vous pouvez demander à votre plan de gestion de l'immobilier lorsque vous recevez votre titre de propriété. En règle générale, le plan de gestion est un texte standard ''TailorMade'' préparé par le constructeur.

Association des Propriétaires de Complexes en Turquie

Réunions De Fondation et Gestion Du Lotissement

Chaque fois que vous achetez un bien dans un nouveau bâtiment tout d'abord l'entreprise de construction établit la gestion. Sinon, vous devez coopérer avec vos voisins afin d'établir une gestion, Une réunion devrait être prise par la participation de la majorité des propriétaires. Voici les étapes conformément à la loi;

Réunion de l'Administration du Lotissement
Préparer la réunion ordre du jour et l'invitation à la réunion de gestion du lotissement. Ecrire tous les sujets qui doivent être discutés à la réunion comme (établissant la gestion du lotissement, la sélection des membres de gestion du lotissement, la détermination des frais d'entretien, la détermination de gardien ou de la sécurité des règles de travail, etc.) Selon le droit de copropriété, vous ne pouvez pas prendre la décision de faire la réunion sans déclarer l'ordre du jour. Vous avez besoin d'inviter les propriétaires en précisant l'adresse, la date et l'heure pour les deux réunions.

Déterminer une date pour la réunion
Vous devez déclarer deux dates de réunion si la majorité des propriétaires (la majorité est de 51%) n'a pas participé à la première réunion. Deuxième réunion peut fixer au bout de 7 jours à compter de la première date de la réunion. À la deuxième réunion, la majorité n'est plus obligatoire.

Invitation juridique
Une invitation à l'ordre du jour de la réunion devrait être remis à tous les propriétaires. Une copie que vous pouvez accrocher à l'entrée complexe résidentielle ou de construction où tout le monde peut facilement voir. Il existe deux façons de faire l'appel à la réunion;
1- Ces invitations peuvent être livrées aux propriétaires contre une signature sur "Invitation Fiche de livraison"
2- Si la propriété est vide, loué par un tenant ou il est impossible de parvenir au propriétaire de la propriété, vous devez envoyer cette invitation par "une lettre recommandée". Il faut garder le reçu de l'expédition de cette lettre dans les documents de registre des dossiers de gestion que tous les propriétaires sont immédiatement invités.

Réunions de Gestion du Site | Site Yönetim Toplantısı

Première rencontre
Vous pouvez préparer la "Chaire des Décisions" avant la réunion. Préparer une feuille de papier de "Présence du document de réunion", où tous les participants à la réunion sont présents où non. Si la majorité est à l'heure déclarée la réunion commence; sinon la deuxième réunion sera prise.

Deuxième réunion si nécessaire
La majorité des nombre de propriétaires n'est plus obligatoires. Même il y a un propriétaire et si toutes les invitations sont faites correctement, vous pouvez prendre toutes les décisions vous-même. Toutes les décisions doivent être prises avec les votes de 51% des agents de réunion.

Après l'administration du lotissement s'établit, le gérant est nommé jusqu'en janvier de l'année suivante. Il est important d'écrire en détail les tâches des pouvoirs de gestionnaire dans la chaire de décision comme ouverture de compte bancaire / gestion, donnant procuration à un avocat, agissant à SGK (autorité d'assurance) et le bureau de l'impôt. Après la réunion, les sujets préposés doivent annoncer toutes les décisions de réunion. Ainsi l'Administrateur du lotissement obtient son autorisation légale au nom de la gestion du site.

Assemblées Annuelles de l'administration du Lotissement

Toutes les décisions de gestion du lotissement sont prises à ces réunions. Chaque propriétaire doit respecter les règles et les décisions de ces réunions. Ces décisions ne peuvent pas entrer en conflit avec le plan de gestion et les lois d'Administration Des Lotissement en Turquie.

Les gestionnaires du lotissement sont sélectionnés et autorisés pour une seule année. Ces réunions doivent être tenir chaque année au mois de janvier. Il est conseillé d'assister à ces réunions ou laissez-vous présenter par un de vos amis, un voisin ou votre tenant. Votre représentation peut y assister avec le document ci-dessous de la représentation pour la réunion de gestion du site;

Représentation pour la réunion de gestion du site | Site Toplantısı Vekaleti
En tant que le propriétaire de la propriété de ........ (Bloc, le numéro de la propriété), je donne le droit de délégation à ......... (Écrire ici le nom de la personne). Il est autorisé à voter et à décharger lors des réunions qui tiennent en 2016.
Votre Nom complet et signature

Sélection du Conseil

A l'heure déclarée dans le lieu de rencontre la réunion commence après la signature de la feuille de présence. Le Président ne devrait pas être responsable du rapport de l'année précédente.

Rapports De La Gestion De L'Année Précédente / Audit et Décharge

Un gestionnaire et la vérification appropriée devraient avoir des copies de leurs rapports avant la réunion. Manager lit les activités de l'année précédente en tant que rapport préposés. Conseil d'organes de commande aurait contrôlé et vu tous les dépendes, la réception des paiements, réception des frais d'entretien recueillies avant la réunion. L'un des conseils d'organe de commande lit le rapport d'audit. Après que les deux rapports sont présentés, le directeur et le conseil d'un contrôle est voté pour la décharge enfin au sujet de la gestion de l'année précédente et la situation financière. Chaque propriétaire peut demander de contrôler les rapports et les preuves de paiement financières et des coûts avant ou lors de la réunion. Si vous n'êtes pas convaincu de l'apurement des dossiers, demandez à la réunion pour obtenir le rapport si elle n'a pas encore été livré. Si vous pensez qu'il ya un coût sans aucune preuve ou l'équilibre financier est incorrect, vous pouvez demander à la Cour civile de la paix dans un délai d'un mois après cette réunion. Les tribunaux contrôlent le rapport d'audit au nom de tous les propriétaires.

Election de nouvel administateur du lotissement et de commission de contrôle

Nouveau gestionnaire et le conseil d'organes de commande sont sélectionnés. gestionnaire de site peut être une personne ou une entreprise. Mais membres du conseil de contrôle doit être de propriétaires. Ils seront autorisés à exécuter toutes les décisions sont prises à la réunion dont il est chargé.

Déclaration de l’ordre du jour et des décisions à prendre

Tous les points qui ont été déclarés dans l'ordre du jour de la réunion, il sera discuté et résolu dans cette partie de la réunion analogue; allégations générales, les gardiens plan de travail, le montant des frais d'entretien, les ascenseurs, la durée de fonctionnement de la piscine, etc. Il pourrait y avoir besoin d'un repairèrent, la peinture ou des travaux supplémentaires dans les bâtiments anciens. Dans ce cas, un budget est décidé à la réunion. Les propriétaires peuvent voter et accepter de payer ces frais supplémentaires. Afin de prendre une décision 51% des agents présents est suffisant pour accepter que la décision de la réunion. Il est important d'écrire

Frais d'entretien et des coûts supplémentaires

Frais d'entretien est décidé lors de ces réunions et chaque propriétaire doit payer. Si la direction demande des frais supplémentaires pour la réparation ou la peinture du bâtiment, payer. Nous conseillons à nos clients jamais résister contre la direction au sujet de ces paiements. Si vous n'êtes pas sûr si elles sont légitimes demandent de vous, demander au gestionnaire de voir le livre de décision où il écrit. Ils doivent vous montrer ces décisions. Il devrait y avoir clairement écrit combien il doit être payé pour les unités et la raison. Payer chaque fois contre un accusé de réception avec une description claire comme; 
Frais d'entretien pour Mars 2016
Paiement supplémentaire pour la peinture Août 2017

Nous conseillons à nos clients de payer d'avance pour 6 mois si elles ne restent pas régulièrement à la maison. Même si vous restez ou non, les gestionnaires devraient rendre ces coûts et payer le salaire du personnel. Ce sera un bon quartier pour vous de payer l'avance au lieu d'avoir la dette à long temps. Payeurs anticipés sont la plupart du temps plus aimé que plus tard payer ou voisins non-paiement.

Si vous ne payez pas supplémentaire paiements exigés ou les frais d'entretien, vous seriez sûr qu'ils vont l'obtenir auprès de vous par le bureau d'exécution avec les frais de justice, honoraires d'avocats et les intérêts. Si votre dette est beaucoup plus élevée, vos voisins peuvent prendre la décision de laisser votre appartement à vendre au bureau d'exécution, aussi.

Aidat | Charges de Copropriété

Dictionnaire turc de gestion et faits Site

Kat Mülkiyeti Kanunu - Lois des Propriétaires
Yönetim Planı - Plan de gestion
Site Yönetimi - Gestion du lotissement
Tapu - Titre, document de registre de propriété
Toplantı Gündemi - Ordre du jour de la Réunion
Aidat - Charges de Copropriété
Davetiye Dağıtım Cetveli - Fiche de livraison d'Invitation
Tebligat - Invitation juridique
İadeli Taahhütlü Mektup - Lettre récommandée
Karar Defteri - Chaier des decisions
İşletme Defteri - Bulletin de fonctionnement
Hazirun Cetveli - Présence de documents de réunion
Çoğunluk - La majorité est de 51% des unités de propriété. Une personne ne peut pas voter plus de 1/3 des agents de réunion conformément à la loi. unités de propriété ne sont pas comptés dans ce cas.
Site Yöneticisi - Administrateur du Lotissement
Denetim Kurulu - Conseil de contrôle
Sulh Hukuk Mahkemesi - Cour civile
Toplantı Vekaleti - Procutaition pour la réunion

Author : Bayram Tekçe

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